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Coronavirus COVID-19 : Les 1ers éléments de réponse de l’autorité nationale « emploi et inclusion » et de l’IEJ

01.04.2020 Actualités

La pandémie de Covid-19 et les mesures d’endiguement affectent la mise en œuvre du Fonds social européen, compte tenu de leur impact sur les porteurs de projets et les services gestionnaires (services déconcentrés de l’Etat et organismes intermédiaires).

Un premier Questions-Réponses, élaboré par le ministère du Travail (la DGEFP), a été réalisé à l’attention des services gestionnaires.

Les services gestionnaires trouveront au sein de ce premier Questions/réponses, des éléments de guidance aux premières questions posées. La situation de force majeure que constitue la crise induite par l’épidémie de covid-19 conduit à assouplir les modalités de gestion administrative des projets du FSE, dans un souci d’adaptation des modalités de mise en œuvre des projets aux contraintes liées au confinement, d’allègement de la charge administrative sur les porteurs de projet et de soutien apporté à leur trésorerie.

Ce document doit permettre d’assurer la continuité de la gestion administrative des projets.

Il doit être mis en lien avec les directives des DIRECCTEs et le cas échéant, des DIECCTEs. Les organismes intermédiaires sont invités à prendre contact avec leurs gestionnaires au sein de l’autorité de gestion déléguée.

Télécharger le Questions-Réponses. 

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